Conditions Générales de Ventes

 

OrstellA, SARL au capital de 5000 euros, dont le siège social est établi ZA Le Clos du Villiers 49250 Fontaine Guérin, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le numéro 82307450500020, exploite le cabaret OrstellA (ci-après le « Cabaret ») et le site www.orstella.com (ci-après le « Site »).

I – DISPOSITIONS GENERALES

1.1 Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions») régissent les réservations de prestations au Cabaret (ci-après la ou les « Réservation(s)») effectuées par le client (ci-après le « Client ») via le Site ou auprès du service réservation du Cabaret OrstellA (ci-après le « Service Réservation ») situé dans la ZA Le clos du Villiers 49250 Fontaine Guérin.

1.2 OrstellA se réserve le droit de modifier les Conditions et les tarifs (ci-après les « Tarifs ») à tout moment. En tout état de cause, le rapport contractuel qui lie OrstellA au Client est soumis aux Conditions et aux Tarifs en vigueur au jour de la réservation.

1.3 Les présentes Conditions sont applicables aux Réservations effectuées par le Client, personne physique majeure ou personne morale.

1.4 En procédant au règlement de votre Réservation, vous adhérez sans réserve aux présentes Conditions.

II – RESERVATIONS

2.1 Modalités de réservation

Vous avez la possibilité d’effectuer votre Réservation soit via le Site en utilisant le lien XXX, soit auprès du Service Réservation en vous rendant au ZA le Clos du Villiers 49250 Fontaine Guérin en téléphonant au 06 83 88 00 30 ou en envoyant un mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Le nombre total de places réservables via le Site est limité à 10 (dix) places cumulées par commande pour une même représentation du spectacle (ci-après la « Représentation »); au-delà de ce nombre, des conditions particulières sont applicables telles que définies à l’article IV.

La revente des billets (y compris les chèques cadeaux) est interdite, de même que toute reproduction du billet et/ou d’un chèque cadeau.

2.2 Objet de la réservation : Prestations

OrstellA propose plusieurs offres (ci-après les « Offres ») donnant l’accès au spectacle du Cabaret, à la date et à l’horaire choisis par le Client, et pouvant inclure ou non des consommations.

Le Client à la possibilité de dîner avant le spectacle ou de venir uniquement pour le spectacle. Les repas sont pris avant la Représentation, selon le choix validé au moment de la Réservation et sur la base du menu décrit sur le Site ; en conséquence, aucune modification ne peut être apportée dans la composition du menu. Il est précisé que les menus peuvent être modifiés à tout moment par les restaurants partenaires.

La Réservation ne comprend que les prestations mentionnées dans l’Offre sélectionnée, à l’exclusion de toute autre. Toute prestation incluse dans une Offre qui ne serait pas consommée, le jour même de la Représentation, ne pourra donner lieu à aucun remboursement ou avoir. Il est en revanche possible de commander des prestations supplémentaires de celles incluses dans l’Offre que vous aurez réservée, dont le prix sera facturé en supplément.

Les diverses prestations incluses dans une Offre sont indivisibles, de sorte que l’annulation de l’une d’entre elles ne pourra donner lieu à une réalisation différée ou à un remboursement partiel.

Il est précisé que les consommations sont uniquement servies avant le début de la Représentation ainsi que pendant l’entracte, et qu’elles ne peuvent en aucun cas être consommées en dehors du Cabaret. Toute boisson non consommée ne pourra donc pas être emportée par le Client à la fin de la Représentation.

OrstellA est susceptible de proposer certaines « offres ou opérations spéciales » telles que des offres « last minute » ou « Saint-Valentin », lesquelles peuvent être soumises à des conditions particulières qui seront mentionnées sur le Site dans le descriptif de l’offre.

2.3 Emplacement

L’ensemble des Offres donne droit à une place assise dont le placement sera effectué à la discrétion d’OrstellA. Le Cabaret propose des tables pour 4 personnes. Si vous êtes deux ou trois à venir assister au spectacle il est possible que votre table sot complétée avec d’autres clients. A l’inverse si vous êtes plus de 4 vous pourrez être placés à deux tables différentes. En conséquence, aucune garantie n’est donnée quant à la position des places assises par rapport à la configuration de la salle. Dans la mesure du possible, OrstellA s’efforcera de regrouper vos places côte à côte. Néanmoins, il est interdit de déplacer les tables.

2.4 Modalités techniques des Réservations via la Site ou auprès du Service Réservation

(i) Si vous effectuez votre Réservation en ligne, vous serez invité à sélectionner, via le calendrier interactif, la date et l’horaire de votre choix, puis à définir le nombre de personnes associé à l’Offre retenue et à indiquer avoir pris connaissance, et accepté, les Conditions en cochant la case prévue à cet effet. En cas d’impossibilité de satisfaire votre choix de date ou d’horaire, vous serez invité à sélectionner une autre date et à finaliser la procédure de Réservation jusqu’à l’étape du paiement; la réservation sera alors considérée comme ferme et définitive dès l’encaissement de votre paiement.

(ii) Si vous effectuez votre Réservation auprès du Service Réservation, par téléphone ou bien sur place, un agent de réservation vous conseillera dans votre choix et vous guidera jusqu’à l’étape du paiement; la Réservation sera alors considérée comme ferme et définitive dès l’encaissement de votre paiement. Ce paiement vaudra votre adhésion pleine et entière aux Conditions.

(iii) Quel que soit le mode de réservation utilisé, vous recevrez une confirmation de votre Réservation par courrier électronique (ci- après la « Confirmation ») attestant de la disponibilité des places conformément à la Représentation sélectionnée et selon l’Offre retenue. La Confirmation ne vaut que pour son détenteur et les personnes qui l’accompagnent le cas échéant, et ne peut être assimilée à un « e-billet ». Les billets du spectacle devront être imprimés par le soin du Client qui aura reçu sa confirmation par mail.

(iv) En fonction de l’offre pour laquelle vous avez opté, la Confirmation précisera l’heure à laquelle vous pourrez vous rendre au Cabaret et le nom sous lequel vous pourrez vous présenter conformément à la Réservation a été effectuée.

III – TARIFS ET PAIEMENT

3.1 Les Tarifs des Offres sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises, et varient en fonction de l’Offre, de la date et de l’horaire de la Représentation retenus par le Client. Les Tarifs sont disponibles sur le Site en utilisant le lien XXX.

3.2 OrstellA se réserve le droit de réviser, à tout moment et sans préavis, les Tarifs sachant que celui facturé au client sera celui en vigueur au jour où la Réservation aura été effectuée.

3.3 Les Réservations effectuées via le Site sont payables uniquement par carte bancaire et celles effectuées auprès du Service Réservation, par mail, par téléphone ou bien sur place, sont également payables par chèque bancaire ou par virement bancaire, sachant que OrstellA accepte les cartes bancaires des réseaux CARTE BLEUE/VISA, EUROCARD/MASTERCARD.

3.4 Le paiement en espèces est accepté uniquement au Service Réservation et selon les plafonds définis par la réglementation en vigueur.

3.5 OrstellA accepte par ailleurs comme moyen de paiement au Service Réservation les chèques cadeaux suivants : « Ticket Kadeos Horizon », « Ticket Kadeos Infini », « Ticket Kadeos Intense », « Chèque TirGroupé », « Chèque Culture », « Chèque Havas » et « Ca Do Chèque ». OrstellA se réserve le droit de faire évoluer cette liste à tout moment et sans préavis.

3.6 OrstellA se réserve le droit de demander une pièce d’identité pour tout paiement effectué par chèque bancaire.

3.7 Sauf disposition particulière concernant les réservations de groupes (ci-après les « Réservations de Groupes ») ou celles liées à l’utilisation d’un bon cadeau OrstellA (ci-après le « Bon Cadeau OrstellA») selon ce qui est précisé ci-après, tout paiement doit intégralement intervenir au jour de la Réservation.

3.8 Afin de garantir la sécurité de vos paiements, OrstellA a adopté la norme de codage SSL.

IV – CONDITIONS PARTICULIERES DES RESERVATIONS GROUPES

Si vous souhaitez effectuer une Réservation de Groupes, c’est-à- dire réserver au-delà de 10 places cumulées pour une même Représentation, nous vous invitons à contacter le Service Réservation de Groupes, soit par mail à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., soit par téléphone au 06 83 88 00 30. Les modalités de votre Réservation de Groupes seront récapitulées dans un formulaire de réservation à retourner dûment signé au Service Réservation de Groupes.
Votre Réservation de Groupes sera ferme et définitive à réception des arrhes correspondant à 50 % du prix TTC selon l’échéancier stipulé dans le formulaire de réservation, le solde étant dû 7 jours ouvrés avant la date de la Représentation. La confirmation définitive du nombre de places devra être faite 8 jours ouvrés avant la date de la Représentation et servira de base pour la facturation.

Il est toutefois précisé qu’en cas d’annulation d’une ou plusieurs places dans les 7 jours ouvrés précédant la date de Représentation, les places annulées ne seront ni remboursées ni reportées. Dans tous les cas, les arrhes versées pour confirmer la réservation sont conservées par le Crazy Horse, sauf annulation de la Représentation de notre fait.

V – CONDITIONS PARTICULIERES « BON CADEAU ORSTELLA »

Toute personne à la possibilité d’acheter, auprès du Service Réservation ou via le site www.orstella.com, un Bon Cadeau OrstellA qu’elle pourra soit utiliser, soit offrir à une personne de son choix ; à noter que OrstellA peut sur simple demande envoyer le Chèque Cadeau par courrier en France ; des frais d’envoi seront facturés en supplément du prix du Chèque Cadeau. Il est entendu que chaque Bon Cadeau OrstellA fait référence à une des Offres du Cabaret et qu’il permettra à son détenteur (ci-après le « Détenteur ») de bénéficier de l’Offre à condition de procéder à une Réservation dans un délai maximum de 3 mois à compter de la date d’édition indiquée sur chaque Bon Cadeau OrstellA.
A cet effet, le Détenteur est invité à procéder à sa Réservation auprès du Service Réservation, soit par téléphone au 06 83 88 00 30, soit en se rendant sur place, pour sélectionner la date et l’horaire de Représentation de son choix en fonction de la disponibilité de l’Offre visée, soit en se connectant à la billetterie en ligne avec le code inscrit sur le Bon Cadeau. La réservation lui sera remise par voie électronique.

Il est stipulé qu’aucun Chèque Cadeau OrstellA ne sera échangé ou remboursé, de manière totale ou partielle, y compris en cas de perte ou de vol.

VI – ANNULATION- MODIFICATION D’UNE RESERVATION

6.1 – Absence de droit de rétractation

Vous êtes informé que les dispositions légales relatives au droit de rétractation ne sont pas applicables conformément à l’article L.121-21-8-12° du Code de la consommation

6.2 Modification d’une Réservation

Pour toute demande de modification de la date ou de l’horaire de la Représentation, vous êtes invité à vous rapprocher du Service Réservation au moins 2 (deux) jours avant la date de la Représentation afin de pouvoir trouver une nouvelle date et/ou un nouvel horaire selon vos nouveaux souhaits et en fonction de la disponibilité de l’Offre. Vous recevrez, une fois la modification effectuée et validée, une nouvelle Confirmation par courrier électronique, qui annulera et remplacera la précédente.

En cas de non-respect du délai susmentionné ou de l’incapacité à répondre positivement aux nouveaux souhaits exprimés, le Cabaret ne sera pas tenu de procéder au remboursement de la Réservation.

6.3 Annulation d’une Réservation

Le Cabaret ne sera pas tenu de procéder au remboursement de la Réservation si vous décidez de l’annuler de votre propre chef.

VII – RESPONSABILITÉ – ANNULATION OU INTERRUPTION D’UNE REPRESENTATION DU FAIT DU CABARET

7.1. Vous êtes en droit d’attendre la présentation d’un spectacle vivant (ci-après le « Spectacle »). L’ordre, la disposition ou la distribution du Spectacle est laissé à la discrétion du Cabaret. En conséquence, le Cabaret ne peut prendre en compte, sauf à raison d’améliorer les prestations futures, les doléances ou les critiques formulées sur la nature du Spectacle notamment.

7.2. Annulation – interruption d’une représentation du fait du Cabaret

Dans l’hypothèse où l’annulation d’une Représentation serait le fait du Cabaret, vous serez, sauf cas de force majeure, ou impossibilité matérielle de le faire, prévenu au moins 6 (six) heures avant l’horaire initiale de la Représentation. Il vous sera alors proposé, selon votre choix, un remboursement du prix payé pour l’Offre initialement choisie ou un report à une date ultérieure, dans la limite des disponibilités sur une Offre identique.

L’interruption d’une Représentation pour un motif légitime au-delà de la moitié de sa durée ne donnera lieu à aucun remboursement. En cas d’interruption d’une Représentation avant la moitié de sa durée, le Cabaret proposera soit un remboursement soit un report identique à celui explicité ci-avant.

En cas d’annulation d’une Représentation du fait du Cabaret, les demandes de remboursement devront être adressées par courrier au Service Réservation, ZA le Clos du Villiers 49250 Fontaine-Guérin au plus tard 1 mois à compter de la date à laquelle la Représentation annulée devait avoir lieu.

VIII – DISPOSITIONS PARTICULIERES LIEES AU SPECTACLE

8.1 Protection des mineurs

L’entrée de l’établissement est autorisée aux mineurs à partir de 3 ans sous réserve d’être accompagnés d’un adulte en ayant la charge ou la surveillance.
Il est également rappelé qu’en application de l’article L 3342-1 du Code de la santé publique, aucune boisson alcoolisée ne pourra être offerte ou vendue à des mineurs.

8.2 Règlement interne du Cabaret

Une tenue correcte est exigée et un comportement policé est de rigueur au Cabaret, et ce notamment à l’égard des employés. Tout contrevenant se verra soit refuser l’accès au Cabaret, soit expulser. Dans cette hypothèse, les contrevenants ne seront pas remboursés du prix payé et aucune compensation ne leur sera proposée. En outre, OrstellA se réserve le droit de donner toutes les suites judiciaires qu’il jugera opportunes.

Il est interdit de photographier, de filmer ou d’enregistrer le Spectacle. Toute infraction sera sanctionnée par la confiscation de l’appareil jusqu’à la fin de la Représentation ou l’expulsion du Client sans qu’il puisse réclamer un quelconque remboursement ou indemnité. Par respect pour le public et les artistes, les téléphones portables doivent être éteints pendant toute la durée de la Représentation.

Toute sortie en cours de Représentation et en dehors de l’entracte, s’il y a lieu, est définitive.

Il est rappelé que l’établissement est non-fumeur et qu’il y est strictement interdit d’apporter de la nourriture ou des boissons dans l’établissement.

Le Cabaret décline toute responsabilité pour tous dommages sur les effets personnels ou objets apportés par le Client qui n’auraient pas été déposés dans les locaux aménagés à cet effet. Le vestiaire est obligatoire et gratuit afin de permettre une bonne circulation dans la salle de spectacle.

Conformément à la directive du 12/12/2015 du Ministère de la Culture et de la Communication dans le cadre du plan « Vigipirate Renforcé », toute personne refusant le contrôle de sécurité doit se voir interdire l’entrée de l’établissement.

IX – DONNEES PERSONNELLES- DROIT A L’IMAGE

En tant que responsable du traitement, OrstellA s’engage à conserver confidentielles toutes les données personnelles communiquées à l’occasion de la Réservation et qui sont nécessaires à la gestion de la relation client.
Les données personnelles transmises au OrstellA ne sont communiquées à aucun tiers, et ne sont utilisées que dans le seul but de traiter en interne les opérations relatives à la gestion de la relation client, à savoir : Réservations et demandes des Clients, comptabilité, facturation, suivi de la relation client après la vente (réalisation d’enquêtes de satisfaction et gestion des réclamations) mise en place d’actions de fidélisation, de parrainage, de sondage, de test produit ou de promotion et élaboration de statistiques commerciales.

Ces données ne seront conservées que pendant la durée strictement nécessaire à la gestion de la relation commerciale avec le Client.

En application de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, tout Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. À cette fin, le Client devra en effectuer la demande soit par courrier électronique à l’adresse suivante Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., soit par courrier au Service Réservation ZA le Clos du Villiers 49250 Fontaine Guérin, en indiquant ses nom, prénom et adresse.

Lorsqu’une Représentation est filmée ou retransmise à la télévision, les Clients en sont avertis avant le début de la Représentation par un affichage figurant dans la salle et par une annonce sonore. Le Cabaret ne peut pas garantir qu’aucune image permettant d’identifier les Clients ne sera diffusée. Les Clients ont la possibilité de quitter la salle avant le début de la Représentation s’ils ne souhaitent pas apparaître, étant précisé qu’aucun remboursement ne saurait intervenir de ce fait.

X – PROPRIETE INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Le contenu du Site, l’architecture intérieure du Cabaret, la chorégraphie des tableaux, les décors et costumes ainsi que toutes créations réalisées spécialement pour/par OrstellA sont des éléments protégés au titre des droits d’auteur, droits des marques, ou de tout autre privilège de propriété intellectuelle ou industrielle.

En conséquence, tous les éléments figurant sur le Site ou lors de la diffusion du Spectacle ne sauraient être reproduits ou enregistrés à l’exception des cas expressément autorisés par le code de la propriété intellectuelle, à condition toutefois que cela ne porte pas atteinte aux droits de la personne des employés du Cabaret.

Le nom « OrstellA » est une marque enregistrée ; son utilisation par un tiers non-autorisé, et à l’exception des cas prévus par la loi, est formellement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle.

XI – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de différend survenu à l’occasion des présentes conditions et en application de l’article 46 du CPC, les tribunaux compétents sont ceux qui relèvent du ressort de la Cour d’appel de Paris, sans préjudice, le cas échéant, de l’application des dispositions impératives de l’article L.141-5 du Code de consommation.